Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNEMUSE
Numéro de dépôt :
1601994
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque CORNEMUSE
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. LEONARD CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNEMUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORNEMUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS J. LEONARD CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155748 - Publication au BOPI 1993-03-08